Le Logiciel
Le développement d’un logiciel nécessite généralement beaucoup de temps et d’argent. Par la suite, la commercialisation du nouveau logiciel nécessite un investissement considérable pour que le produit soit vendu. Malheureusement, il existe des pirates digitaux dans le monde entier: des entreprises ou des particuliers qui utilisent, copient ou distribuent illégalement des logiciels sans l’autorisation du développeur ou sans payer de droits. En protégeant votre logiciel à l’avance, vous vous mettez dans une position beaucoup plus forte.
La protection des logiciels
La protection des logiciels se situe à l’intersection de plusieurs domaines du droit, notamment le droit des brevets et le droit d’auteur. Le droit des contrats peut également entrer en ligne de compte. Nos spécialistes sont chargés de déterminer quel droit est le plus approprié ou le plus applicable dans votre cas. Arnold & Siedsma se fera un plaisir de vous aider à protéger les logiciels que vous avez développés. En fonction de la nature et de la portée potentielle de votre produit logiciel, nous nous ferons un plaisir de déterminer quelle protection ou combinaison du droit des brevets et d’autres domaines juridiques est préférable dans votre cas.
Nos services dans le secteur des logiciels
Il est très important d’organiser la protection de votre logiciel à l’avance: si vous faites de la publicité ou si vous commercialisez votre nouveau logiciel avant que vos droits n’aient été établis ou que le dépôt n’ait eu lieu, vous perdrez vos chances d’obtenir une protection efficace. De nombreux développeurs de logiciels se demandent si leurs logiciels sont protégeables et, dans l’affirmative, comment. Il n’y a pas toujours de réponse univoque à cette question. Les avocats d’Arnold & Siedsma se feront un plaisir de vous aider à obtenir une protection optimale pour vos produits logiciels.
Vous cherchez un équipe de spécialistes dans un des domaines suivants, Chimie & Pharmacie, Génie électrique & Physique, Génie Mécanique, Biotechnologie & Alimentation ou Matériaux? Arnold & Siedsma protège votre propriété intellectuelle dans ces secteurs.
